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EnglishComment voter à l’AG du 30 septembre
L’Assemblée Générale se tiendra le 30 septembre 2025 à 10h00 (CET), à l’hôtel Drawing House, 21 rue Vercingétorix, 75014 Paris.
L’avis de convocation, incluant l’ordre du jour, les résolutions proposées et les modalités de participation, a été publié dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) et est consultable ici.
Les actionnaires fondateurs vous invitent à soutenir leurs résolutions
Résolutions n°
Objet de la résolution
Les actionnaires fondateurs voteront dans le sens indiqué ci-dessous
Résolutions proposées par le conseil d’administration d’OSE
1
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2024
POUR
2
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024
POUR
3
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024
POUR
4
Approbation des conventions et engagements règlementés visés aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
POUR
5
Renouvellement du mandat de Monsieur Didier Hoch en qualité d’administrateur
CONTRE
6
Nomination de Madame Caroline Mary en qualité de nouvelle administratrice représentant les salariés actionnaires
POUR
7
Nomination de Monsieur Jonathan Cool en qualité de nouvel administrateur
POUR
8
Nomination de Madame Pascale Briand en qualité de nouvelle administratrice
POUR
9
Prise d’acte du transfert du mandat de commissariat aux comptes de RBB Business Advisors à Nexbonis Advisory
POUR
10
Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil d’administration
POUR
11
Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général
CONTRE
12
Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs
POUR
13
Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2024, conformément à l'article L. 22-10-9, I du Code de commerce
POUR
14
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l'exercice écoulé au Président du Conseil d’administration (le “CA”)
POUR
15
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l'exercice écoulé au Directeur Général
CONTRE
16
Autorisation à donner au CA en vue de l’achat par la Société de ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L. 22-10-62 du Code de commerce
POUR
17
Délégation de compétence à donner au CA à l'effet de décider l'augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou toutes autres sommes
POUR
18
Délégation de compétence à donner au CA à l'effet d’augmenter le capital avec maintien du droit préférentiel de souscription
POUR
19
Délégation de compétence à donner au CA à l’effet d’augmenter le capital par offre au public (à l’exclusion d’offres visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier)
POUR
20
Délégation de compétence à donner au CA à l'effet d’augmenter le capital par offre au public visée au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier
POUR
21
Délégation de compétence à conférer au CA, à l’effet d’augmenter le capital au profit de catégories de bénéficiaires
POUR
22
Autorisation consentie au CA pour décider d’augmenter le capital en rémunération d’apports en nature
POUR
23
Délégation de compétence à donner au CA à l’effet d’augmenter le capital dans le cadre d’une offre publique comportant une composante échange initiée par la Société
POUR
24
Délégation de compétence à conférer au CA à l’effet d’augmenter le capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une ou plusieurs personnes désignées par le Conseil d’Administration
POUR
25
Délégation de compétence au CA à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre en cas d’augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription
POUR
26
Fixation du plafond global des délégations à l’effet d’augmenter le capital
POUR
27
Autorisation à donner au CA à l'effet de procéder à des attributions gratuites d'actions au profit des membres du personnel salarié, ou de certaines catégories d'entre eux, et des mandataires sociaux, ou de certains d'entre eux, de la Société et/ou des sociétés qui lui sont liées
POUR
28
Délégation de compétence au CA à l’effet d’émettre et d’attribuer des bons de souscription d’actions ordinaires au profit d’une catégorie de personnes
POUR
29
Délégation de compétence au CA à l’effet d’émettre et d’attribuer des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (les « BSPCE ») au profit d’une catégorie de personnes
POUR
30
Autorisation au CA a l’effet de consentir des options de souscription et/ou d’achat d’actions au profit d’une catégorie de personnes
POUR
31
Fixation des limitations globales du montant des attributions gratuites d'actions, de BSA, BSPCE et d’options
POUR
32
Délégation de compétence à donner au CA à l’effet de décider une augmentation du capital social réservée aux adhérents de plans d’épargne d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers
POUR
33
Autorisation à donner au CA à l’effet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues
POUR
34
Modification de l’article 21 des statuts de la Société
POUR
35
Pouvoirs pour les formalités
POUR
Résolutions proposées par les actionnaires concertistes
A
Nomination de Monsieur Markus Cappel en qualité de nouvel administrateur
POUR
B
Nomination de Monsieur Alexis Peyroles en qualité de nouvel administrateur
POUR
C
Nomination de Madame Shihong Nicolaou en qualité de nouvelle administratrice
POUR
D
Nomination de Monsieur Marc Le Bozec en qualité de nouvel administrateur
POUR
E
Révocation de Monsieur Marc Dechamps de son mandat d’administrateur
POUR
F
Révocation de Madame Brigitte Dréno de son mandat d’administratrice
POUR
G
Révocation de Madame Martine George de son mandat d’administratrice
POUR
H
Révocation de Monsieur Markus Goebel de son mandat d’administrateur
POUR
J
Révocation de Monsieur Eric Leire de son mandat d’administrateur
POUR
K
Révocation de Monsieur Nicolas Poirier de son mandat d’administrateur
POUR
Formulaire avec nos recommandations
Regardez bien nos explications détaillées
Formulaire avec cases noircies pour voter nos résolutions.
A remplir (nom, prénom, adresse), dater et signer
Pour la première fois, les actionnaires pourront voter électroniquement via la plateforme Votaccess, et l’Assemblée Générale sera retransmise en direct conformément aux nouvelles réglementations. Les questions écrites peuvent être soumises à l’avance, et le vote par correspondance ou par procuration est disponible.
Nous recommandons de voter par correspondance.
Ce choix sécurise votre vote, même si vous prévoyez d’être présent physiquement à l’Assemblée générale. Il doit être envoyé en avance, et est comptabilisé avant l’AG.
Les actionnaires ont la possibilité de voter par correspondance ou donner pouvoir
Pour cela un formulaire unique est à mis à disposition :
- pour les actionnaires nominatifs : un avis de convocation comprenant un formulaire unique de pouvoir ou de vote par correspondance ou de demande de carte d’admission vous sera adressé automatiquement par courrier postal.
- pour les actionnaires au porteur : vous devrez vous adresser à l’intermédiaire financier auprès duquel vos actions sont inscrites en compte, afin d’obtenir le formulaire unique de pouvoir ou de vote par correspondance de telle sorte que cette demande parvienne à cet intermédiaire avant le mercredi 24 septembre 2025 et le renvoyer, accompagné de l’attestation de participation, au CIC Market Solutions
-> par email : serviceproxy@cic.fr.
ou
->par courrier : Service Assemblées – 6 Avenue de Provence – 75452 Paris Cedex 09.
Pour valider vote par correspondance ou procuration, les formulaires doivent être dûment remplis et signés et accompagnés de l’attestation de participation pour les actions au porteur. Ils doivent parvenir au CIC Market Solutions le vendredi 26 septembre 2025 au plus tard.
- pour les actionnaires détenant leurs actions sous la forme nominative via le site de vote dédié https://www.actionnaire.cic-marketsolutions.eu
- pour les actionnaires détenant leurs actions au porteur via le site Internet de l’établissement teneur de compte. Seuls les titulaires d’actions au porteur dont l’établissement teneur de compte a adhéré au système VOTACCESS et leur propose ce service pour cette Assemblée Générale pourront y avoir accès. Nous vous conseillons de vérifier auprès de votre établissement
- La plateforme VOTACCESS pour cette Assemblée Générale sera ouverte à compter du vendredi 12 septembre 2025 et la possibilité de voter par internet prendra fin le lundi 29 septembre 2025 à 15 heures, heure de Paris.
ATTENTION
Les formulaires de vote non signés ne sont pas pris en compte
Ne pas faire procuration à nos noms (Emile Loria, Dominique Costantini, Alexis Peyroles)
Ne pas laisser libre le nom du mandataire auquel vous pourriez donner procuration.
Ne pas cocher la case « je donne pouvoir au président de l’Assemblée générale ».
Toutes les mises à jour sont disponibles sur le site internet de la société : https://www.ose-immuno.com/assemblees-generales/
Conditions de suivi de l’Assemblée générale à distance
Un lien d’inscription pour suivre la retransmission en direct de l’assemblée générale du 30 septembre 2025 à 10h00 sera disponible le jour de l’assemblée générale sur le site internet www.ose-immuno.com, rubrique Investisseurs / Assemblées Générales / Assemblée générale des actionnaires 2025.
Les actionnaires souhaitant se connecter à distance pour suivre l’assemblée générale devront en faire la demande
par email à l’adresse suivante : ag2025@ose-immuno.com en fournissant :
- Une attestation d’inscription en compte au 26 septembre 2025
- Une copie de leur pièce d’identité
- Le numéro de téléphone ou l’adresse email qu’ils souhaitent utiliser pour se connecter.
Il ne sera pas possible de voter à distance.
Les actionnaires ont la possibilité de voter par Internet, avant l’Assemblée Générale, sur la plateforme de vote sécurisée VOTACCESS accessible :
Pour informer largement les actionnaires, nous reproduisons également ici l’article 30 (« Participation aux Assemblées – Vote ») des statuts de notre entreprise ici
« Tout actionnaire peut participer personnellement, par mandataire, ou par correspondance aux assemblées générales, de quelque nature qu’elles soient.
Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales :
- pour les actions nominatives, par leur inscription dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, au deuxième jour ouvré précédent l’assemblée zéro heure, heure de Paris ;
- pour les actions au porteur, par leur enregistrement dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité, au deuxième jour ouvré précédent à l’assemblée à zéro heure, heure de Paris.
L’inscription ou l’enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité est constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier.
Toutefois, le Conseil d’Administration peut abréger ou supprimer ces délais, à condition que ce soit au profit de tous les actionnaires.
Les actionnaires qui n’ont pas libéré leurs actions des versements exigibles n’ont pas accès à l’assemblée.
L’assemblée ne peut délibérer que sur les questions inscrites à l’ordre du jour. Elle peut toutefois, en toute circonstance, révoquer un ou plusieurs administrateurs et procéder à leur remplacement.
Un ou plusieurs actionnaires représentant la quote-part du capital prévue par la loi, peuvent, dans les conditions et délais légaux, requérir l’inscription à l’ordre du jour de projets de résolutions.
En cas de vote par correspondance, seuls les formulaires de vote reçus par la Société trois jours avant la date de l’assemblée seront pris en compte.
En cas de vote à distance au moyen d’un formulaire de vote électronique, ou d’un vote par procuration donné par signature électronique, celui-ci s’exerce dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Tout actionnaire peut également participer aux assemblées générales par visioconférence ou par tous moyens de télécommunication dans les conditions fixées par les lois et règlements et qui seront mentionnés dans l’avis de convocation de l’assemblée.
Une feuille de présence contenant les indications prévues par la loi est établie lors de chaque assemblée. »
Actionnaires d’OSE : votez pour nos résolutions
En tant qu’actionnaires fondateurs, avec 20% du capital et 24% des droits de vote, nous connaissons très bien OSE, ses collaborateurs, ses partenaires, son portefeuille produits et le développement clinique,
Nous aimons OSE et nous croyons dans son potentiel.
OSE est une belle réussite, mais OSE est aussi à un tournant. Lorsque nous analysons l’entreprise produit par produit, nous ne retrouvons pas son potentiel et sa valeur dans son cours de bourse.
Actionnaires d’OSE, nous vous invitons à nous rejoindre et à voter pour la stratégie qui a fait le succès d’OSE : trouver un partenaire pour lancer le développement clinique de stade avancé de notre traitement de la colite ulcéreuse, Lusvertikimab.
OSE est à l’heure d’un choix stratégique.
Nous avons besoin d’une majorité d’actionnaires pour qu’OSE fasse le bon choix qui nécessite de révoquer les administrateurs actuels et d’en nommer de nouveaux.
A l’Assemblée Générale du 30 septembre, nous vous invitons à voter avec nous pour la pérennité et pour l’avenir de notre entreprise. Nous avons la même intention que celle exprimée dans les résolutions de l’Assemblée Générale qui était prévue le 25 juin.
Nous avons la même intention que celle exprimée dans les résolutions de l’Assemblée Générale qui était prévue le 25 juin.
Dans nos résolutions nous proposons :
- Nommer 6 nouveaux Administrateurs
Le Conseil réunira alors 7 membres, puisque les salariés ont déjà voté pour leur représentante, Caroline Mary, dont la nomination fait l’objet de la résolution n°6. - Révoquer l’ensemble du Conseil d’Administration actuel, à savoir les 7 administrateurs actuels (Marc Dechamps, Brigitte Dréno, Martine George, Markus Goebel, Eric Leire, Cécile Nguyen Cluzel et Nicolas Poirier.)
- Voter contre le renouvellement des mandats arrivant à échéance – ce qui concerne notamment Didier Hoch, Président du Conseil d’Administration.
Ensemble, faisons réussir OSE
Nous sommes un Trio, mais nous voyons que beaucoup pensent comme nous.
Nous demandons la révocation des administrateurs actuels parce qu’elle est dans l’intérêt :
- de tous les actionnaires,
- des collaborateurs qui sont pris au milieu de ce conflit,
- des partenaires industriels, scientifiques et institutionnels qui font confiance à OSE,
- des patients qui attendent des solutions thérapeutiques innovantes.
C’est ensemble que nous ferons réussir OSE, son centre R&D de Nantes et son équipe parisienne.
Nous avons bien conscience que la situation actuelle n’est pas confortable pour les collaborateurs et pour les partenaires d’OSE qui se trouvent pris entre deux groupes d’actionnaires qu’ils connaissent bien, avec qui ils ont travaillé et avec qui ils ont des relations personnelles.
Nous regrettons cette situation qui n’aurait duré que quelques semaines si le Conseil d’Administration n’avait pas repoussé au 30 septembre l’Assemblée Générale qui était initialement fixée au 25 juin.
Nous connaissons bien les collaborateurs d’OSE. Nous en avons recruté un grand nombre de 2012 à 2022, lorsque nous avons dirigé OSE, et jusqu’en juin 2024, lorsque Dominique Costantini présidait le Conseil d’Administration. Nous connaissons leur valeur et nous sommes fiers de leur travail.
Nous tenons donc à rassurer les collaborateurs d’OSE face à des intentions mensongères qui nous sont prêtées :
OSE est nantaise et, avec nous, OSE continuera d’être nantaise.