Assemblée Générale du 30 septembre : les trois actionnaires fondateurs appellent à renouveler complètement le Conseil d’Administration

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Dominique Costantini, Emile Loria et Alexis Peyroles, actionnaires fondateurs d’OSE Immunotherapeutics (OSE) et anciens dirigeants de 2012 à 2024, présentent leurs résolutions pour l’Assemblée Générale du 30 septembre 2025, qui sera décisive pour l’avenir de l’entreprise. Ils appellent les actionnaires d’OSE à voter la nomination de six nouveaux administrateurs et la révocation de sept administrateurs. 

Les trois actionnaires concertistes appellent, de plus, à voter contre le renouvellement des mandats arrivant à échéance – ce qui concerne notamment Didier Hoch, Président du Conseil d’Administration.

Ils ont actualisé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers leur déclaration d’intention du 28 mai 2025.

Ils feront connaître leurs positions sur les résolutions d’OSE lorsqu’une version finalisée aura été publiée.

Si ces résolutions sont adoptées à l’Assemblée Générale du 30 septembre, le Conseil d’Administration d’OSE sera composé comme suit :

• Cinq administrateurs indépendants, dont les actionnaires concertistes connaissent l’expertise et la valeur : Pascale Briand, Markus Cappel, Jonathan Cool, Marc Le Bozec et Shihong Nicolaou
• Une administratrice représentant les salariés actionnaires : Caroline Mary
• Un administrateur représentant les actionnaires concertistes : Alexis Peyroles.

Les biographies de ces cinq administrateurs indépendants, tout comme la biographie d’Alexis Peyroles, sont sur le site web des actionnaires concertistes : ose-immuno-ensemble.com.

Ce nouveau Conseil d’Administration de sept membres réunira des administrateurs aux succès et aux expériences très complémentaires dans les domaines de la biotech, de l’industrie pharmaceutique, de la finance, des accords et licences, ainsi que de l’entrepreneuriat.

Dominique Costantini, Emile Loria et Alexis Peyroles ont déjà reçu trois mises en demeure visant à bailloner leur site web. Au regard d’un différend qui s’envenime et qui se judiciarise, ils ont revu, sur les conseils de leurs avocats, la proposition qui figurait dans leur Lettre ouverte du 1^er septembre et qui incluait « deux administrateurs indépendants parmi les administrateurs actuels ». 

Ils ont choisi de renouveler complètement le Conseil d’Administration d’OSE afin de se prémunir du risque d’une nouvelle action judiciaire.

Toutes les entreprises cotées sur le marché réglementé sont en effet tenues au respect d’une représentation minimum de chacun des deux sexes au sein de leurs Conseils d’Administration. Le non-respect de cette obligation peut être sanctionné par la nullité des nominations votées en assemblée générale.

Par ailleurs, toute proposition de nomination d’un administrateur doit avoir recueilli l’accord du candidat proposé qui accepte par avance les fonctions qui pourraient lui être confiées. Compte tenu de ces éléments, laisser au Conseil d’Administration le choix de deux candidats revenait pour les  actionnaires concertistes à s’exposer au risque de non-respect de leurs obligations en matière de parité ou au risque de refus de mandat d’un candidat administrateur, à un moment où ils ne pourraient plus proposer de nouvelles résolutions.

Le calendrier est, en effet, moins favorable pour les actionnaires concertistes qui doivent publier leurs résolutions avant le 5 septembre que pour le Conseil d’Administration qui peut, jusqu’au 15 septembre, publier la liste complète et définitive des siennes. A ce jour, la communication d’OSE et l’avis de convocation en date du 25 août, sont, tous deux, particulièrement flous et lacunaires sur le sujet des nominations.

A l’approche de l’audience du 8 septembre sur la procédure intentée à leur encontre dans l’objectif de « neutraliser ou limiter [leurs] droits de vote » (communication d’OSE du 29 août), les actionnaires concertistes expriment également le souhait que le Tribunal de Commerce de Nantes fasse respecter la démocratie actionnariale et que, pour cela, il examine les faits sur la base de ce que dit le droit sur les actions de concert et sur leur objectif, sans se laisser perturber par les nuages de fumée, les propos mensongers et les thèses complotistes, qui sont propagés par le Conseil d’Administration d’OSE.

Ils souhaitent, de plus, que l’Assemblée Générale ne soit pas, une fois encore, décalée sur la base de nouvelles arguties juridiques car un report supplémentaire irait clairement contre l’intérêt de toutes les parties prenantes d’OSE, à l’exception du Président du Conseil d’Administration et du Directeur Général.

Les patients qui attendent les innovations thérapeutiques d’OSE, les salariés d’OSE et les partenaires industriels d’OSE méritent mieux que ces retards, ces incertitudes et ces risques, de même que les actionnaires d’OSE méritent mieux que le fait accompli d’une dilution.

A cet égard, Dominique Costantini, Emile Loria et Alexis Peyroles ne peuvent qu’exprimer leur inquiétude à la lecture du site web d’OSE où ce report est explicitement envisagé et pourrait être l’un des instruments de la stratégie menée par le Président du Conseil d’Administration et le Directeur Général d’OSE.

Ci-après capture d’écran de la rubrique Investisseurs du site web d’OSE, réalisée le 4 septembre 2025 à 8h00